CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Préambule


Les présentes conditions générales de vente (C.G.V.) s'appliquent à toutes les transactions passées sur le site « Once Upon a Fantasy » (onceuponafantasy.fr).

La créatrice du site se réserve le droit de modifier les termes de ces C.G.V. à tout moment et sans préavis. En cas de modification, les C.G.V. appliquées seront celles en vigueur au moment de la transaction.

Le fait de cocher la case « J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve. » signifie que vous acceptez les présentes conditions générales de vente.

Le client s'assurera donc avoir pris connaissance de ces conditions avant de les accepter.

Ces C.G.V. prévalent sur n'importe quel autre texte ou mention et ce sauf dérogation expresse et écrite.


Propriété intellectuelle

Les photos, images, logo, textes présents sur onceuponafantasy.fr sont la propriété de onceuponafantasy.fr. Ils ne peuvent être ni copiés, ni reproduits, ni exploités sans l'accord de la créatrice du site onceuponafantasy.fr.

Once Upon a Fantasy est une marque déposée auprès de l'I.N.P.I.


Prix

Les articles sont fournis aux prix en vigueur au moment de la passation de la commande.

Les prix sont indiqués en Euros. TVA non applicable, arcticle 293B du CGI.

Tout impôt, taxe ou autre prestation à payer en application des règlements français sont à la charge de l'acheteur.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais d'emballage et de transport qui seront facturés en sus et seront précisés à l'acheteur lors de la validation définitive de la commande et qui pourront varier selon la zone géographique de l'acheteur.

Les frais de port sont offerts en France Métropolitaine pour toute commande supérieure ou égale à 30€.

Le prix des articles est payable au comptant par un des moyens de paiement proposés sur le site. Si le client choisi de payer par chèque ou par virement bancaire, le paiement doit être effectué dans les 7 jours ouvrés après la date de la commande. Dans le cas contraire la commande sera annulée. Pour plus d'informations, consultez la page « Paiement sécurisé ».

Aucune commande ne sera expédiée à défaut d'un paiement intégral.


Commande

Le système de commande est automatisé et vaut preuve d'achat. « Once Upon a Fantasy » informera le client par e-mail (renseigné lors de la commande par le client) de la validation de cette commande, ou de son annulation.

Une vente n'est conclue qu'à l'envoi de cet e-mail de confirmation. Et les délais relatifs à la préparation de la commande avant l'envoi de cette dernière prennent effet à ce moment précis.

La créatrice et gérante du site se réserve le droit d'accepter ou de refuser une commande. Les refus peuvent notamment être dus à l'insolvabilité du client, le non paiement de la commande, ou suite à un litige en lien avec une livraison antérieur ou un paiement antérieur.

Les mentions indiquées par le client lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci. « Once Upon a Fantasy » ne saurait être tenu pour responsable des erreurs commises par le client dans le formulaire de commande comprenant les coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison ou de facturation, etc...) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les articles commandés que ces erreurs pourraient engendrer.


Préparation de la commande

Après confirmation et paiement intégral de la commande « Once Upon a Fantasy » s'engage à préparer et expédier la commande dans les plus brefs délais (de 2 à 5 jours ouvrés). En cas de paiement par chèque ou par virement bancaire, la commande sera expédiée à compter de la réception du paiement.


Livraison

Le prix de livraison comprend : les frais de gestion d'emballage, ainsi que les frais de port en vigueur de La Poste.

Pour plus d'informations, consultez la page « Livraison ».

Les envois se font en enveloppe bulle avec suivi, délais de livraison indicative de 48h après expédition de votre commande.

Les articles expédiés sont emballés et protégés avec le plus de soin possible afin d'éviter tout dommage lors du transport.

La créatrice se réserve le droit d'expédier les commandes par Colissimo (sans frais supplémentaire pour le client) lorsque celles-ci sont trop volumineuses pour l'envoi en enveloppe bulle.

Un numéro de suivi est attribué à chaque enveloppe ou colis qui quitte l'entreprise et ce numéro de suivi est clairement indiqué au client dans son espace personnel en ligne afin qu'il puisse suivre l'avancée de sa livraison.

En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de la commande, le client à un délais d'un mois maximum pour se manifester. Au-delà de ce délais aucune réclamation ne sera acceptée.

L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Les articles commandés par le client seront livrés en France à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. A ce titre, l'acheteur aura la possibilité de faire livrer les articles à une autre adresse que la sienne.

Les articles seront acheminés par les services postaux habituels. « Once Upon a Fantasy » décline donc toute responsabilité en cas de délais de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu'en cas de perte des articles commandés ou de grève.

Les risques du transport sont supportés par le client qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux dans un délais de trois jours à compter de la livraison.

A la réception de sa commande le client veillera a vérifier la conformité des articles reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé) devra impérativement être notifiée le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception (date indiquée par le suivi de La Poste), au service clients de Once Upon a Fantasy par e-mail. Toute réclamation formulée après ce délais sera rejetée.

Les articles défectueux doivent être envoyés en courrier suivi et le numéro de suivi devra être transmis par le client à Once Upon a Fantasy. Les frais de port seront remboursés au client. Si le client ne respecte pas ces conditions de retour, il ne pourra être remboursé entièrement.

Si les conditions sus mentionnées sont remplies, « Once Upon a Fantasy » procédera alors soit à l'échange ou au remboursement de l'article défectueux, soit à la ré-expédition de l'article manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l'acheteur).

La responsabilité de Once Upon a Fantasy ne pourra être engagée en cas d'erreur, de pli non réclamé, de retard de livraison dus à la saisie incomplète ou erronée de l'adresse destinataire par le client lors du passage de sa commande. Toute ré-expédition de celle-ci sera facturée et prise en charge par le client (soit 2€ en enveloppe suivie et 5,90€ si la commande nécessitait un envoi en Colissimo).

De plus, tout retard de commande dû aux perturbations (pannes, erreurs, climatiques...) attribuables aux sociétés de transport ne pourra engager la responsabilité de Once Upon a Fantasy.


Droit de rétractation

Le client dispose d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception de la commande pour retourner à ses frais en envoi suivi (le même mode d'envoi que celui utilisé par Once Upon a Fantasy à l'envoi initial de la commande, à savoir enveloppe bulle avec suivi ou Colissimo) l'(les)article(s) qu'il a commandé si celui(ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction.

Les commandes d'articles personnalisés ne sont ni reprise, ni échangées.

Toute demande de retour doit être notifiée par e-mail à contact@onceuponafantasy.fr . Si le délai ne dépasse pas 14 jours, vous pouvez choisir d'être remboursé ou d'obtenir un avoir.

L'(les)article(s) devra (devront) être retourné(s) neuf(s), dans son (leur) conditionnement(s), dans un emballage bien protégé, et dans un délai de 7 jours à l'adresse suivante :

Vanessa ROUGALLE

10 rue Roger Salengro

02700 TERGNIER

Si l'(les) article(s) n'a (n'ont) pas été renvoyé(s) comme indiqué plus haut, Once Upon a Fantasy ne pourra être tenu responsable en cas de perte, vol, saisie incomplète ou erronée de l'adresse, et ne pourra donc procéder au remboursement.


Protection des données personnelles

Once Upon a Fantasy s'engage à traiter en tout confidentialité les données à caractère personnel communiquées par le client et à ne les utiliser que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales.

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.




Les articles vendus sur onceuponafantasy.fr ne sont pas des jouets et ne conviennent pas aux enfants.